Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL VIDEOTEX
La société TIC (SARL)

Numéro de dépôt :
1513473
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1999

Présentation de la marque CANAL VIDEOTEX

Déposée le 8 février 1989 par la société La société TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAL VIDEOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La société TIC domicilié(e) Citée Descartes, 1, rue Albert Einstein, Champs sur Marne, 77436 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. COUILLOUD, - France.

La marque CANAL VIDEOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL VIDEOTEX est expirée depuis le 8 février 1999.

La société TIC a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOTIC , TIC TELEMATIQUE INFORMATIQUE ET COMMUNICATION , TICTEL , TRANSMITIC , GRAPHITIC , CYCLITIC , SERVOTIC , P.E.L.V. PUBLICITE ELECTRONIQUE SUR LE LIEU DE VENTE , MAGNETIC


La société TIC (SARL) - Citée Descartes, 1, rue Albert Einstein, Champs sur Marne, 77436 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France


J. COUILLOUD, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Appareils de communication, appareils électroniques, appareils informatiques, reproduction d'images, toutes communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.